Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORDON ROUGE
SOCIETE DITE: UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.)

Numéro de dépôt :
1020904
Date de dépôt :
24/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CORDON ROUGE

Déposée le 24 juin 1977 par SOCIETE DITE: UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CORDON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE: UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) domicilié(e) (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), 24 rue de Montholon 01003 Bourg-en-Bresse. - France.

La marque CORDON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CORDON ROUGE est expirée depuis le 24 juin 1987.

SOCIETE DITE: UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A a également déposé les autres marques suivantes : LE GRATIN , RAMY , LE SELECT , CHANT OEUF


SOCIETE DITE: UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.) - (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), 24 rue de Montholon 01003 Bourg-en-Bresse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173290 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription - Transmission de propriété n°21562 - Publication au BOPI

Volailles tuées.